Mentions Légales

Mentions légales


Merci de bien vouloir lire attentivement les modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.


Editeur du site

LovLife titulaire des marques AVOS et Les Saveurs de Clémence au capital social de 7500 € 
N° TVA intracommunautaire : FR26827774563
Immatriculée au R.C.S de Limoges sous le numéro B 827 774 563 
Siret 82777456300049 
dont le siège social est situé
18 RUE LEON SERPOLLET 87280 LIMOGES.

Responsable de la publication : webmaster lovlive
52 avenue Pierre Isnard
06200 Nice
contact@lovlife.fr
 

Hébergeur

SARL IONOS

7 place de la Gare

BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex

Tel : 09 70 80 89 11

support@ionos.fr

www.ionos.fr

RCS Sarreguemines B 431 303 775

SIRET 431 303 775 000 16

 

Conditions d'utilisation du site

L'utilisation du Site internet AVOS https://avosfrance.fr, ci-après dénommé « le Site » vaut acceptation des conditions d'utilisation ci-après décrites. Le site est exploité dans le strict respect de la législation française.


Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur le site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions et des lacunes. 

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@lovlife.fr

La Société LovLife décline toute responsabilité pour toute survenance de bogues, pour tous dommages résultants d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site et plus généralement pour tous dommages, direct ou indirect, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder. En particulier, la Société décline toute responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés au matériel informatique des utilisateurs suite à leurs accès au présent Site.


Précautions d'usage

Il vous incombe de prendre toutes les précautions d’usage nécessaires afin de bien vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voir d’éléments de nature destructrices tels que les virus, trojans, etc…


Droits de propriété intellectuelle

La Société LovLife est dépositaire et propriétaire de la marque AVOS et à ce titre, le Site internet AVOS https://avosfrance.fr est une œuvre de l'esprit protégée par le Droit de la Propriété Intellectuelle. 

Toute reproduction et/ou représentation intégrale ou partielle, utilisation, adaptation ou modification, du Site ou l'un des quelconques éléments qui le composent sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d'autres fins et notamment commerciales est expressément interdite. 

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son contrefacteur.

Ces infractions sont sanctionnées par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La Société est également propriétaire des « droits de producteurs de bases de données » visées au livre III, Titre IV du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteurs et aux bases de données. 

Toute reproduction et/ou représentation du Site devra faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de la Société LovLife. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être réalisée qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la Société. La Société décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou services disponibles sur/ou à partir des sites liés au Site. Pour toute demande d’information ou d’autorisation, veuillez nous contacter par email : contact@lovlife.fr


Litiges

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par les lois Françaises et toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la Société. La langue de référence est le Français pour le règlement de tout contentieux éventuel.


Données personnelles

Le Site AVOS https://avosfrance.fr ne collecte pas de données personnelles concernant l'Utilisateur du Site.

Indisponibilité du site

La Société s'efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à une obligation d'y parvenir. La Société ne pourra être tenue responsable, en cas d'indisponibilité du Site, pour quelque raison que ce soit.


Utilisation des cookies

Le terme « cookie » est un terme générique qui désigne tant un fichier texte déposé dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil optimisé pour Internet), lors de la consultation d’un contenu ou d’une publicité en ligne, que les technologies similaires permettant de lire ou écrire des informations sur le terminal d’un utilisateur et de suivre en combinaison avec l’usage de cookies son activité sur Internet ou dans une application. Certains cookies sont indispensables à l'utilisation du Site ou de l’Application, d'autres permettent d'optimiser et de personnaliser les contenus affichés. Nous utilisons un outil basé sur la technologie Snowplow Analytics  pour recueillir des informations sur votre utilisation du Site. L'outil recueille des informations comme la fréquence d'accès des utilisateurs au Site, les pages qu'ils consultent, à quel moment, etc. L'outil ne collecte aucune information personnelle, et il n'est utilisé par l'hébergeur et opérateur de notre Site qu'à des fins d'amélioration de son Site et de ses services.

 

Liens hypertextes

Le Site peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur internet. La Société LovLife ne dispose d’aucun moyen de contrôler les sites en connexion. À ce titre, elle ne saurait répondre de la disponibilité de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services proposés.



Modification de la notice d'utilisation du Site

La Société LovLife se réserve le droit de modifier, à tout moment, la présente notice d'utilisation du Site.

 

 

Share by: